Confidentialité

Les coordonnées, pseudonymes, noms d’artiste, morceaux, covers et messages sont utilisés pour recevoir, organiser et traiter les dépôts, assurer leur suivi et vous contacter pour une question ou demande liée à votre morceau. Ce traitement est nécessaire à l’exécution du service demandé. Les formulaires de contact et de demande de régie servent à répondre à votre demande, préparer la fourniture du service et gérer le support ; leurs coordonnées ne sont pas ajoutées automatiquement aux communications facultatives. Les dépôts sont accessibles à la régie destinataire, à ses coanimateurs habilités et à l’administration du site. L’admin principal tient un répertoire central des pseudonymes et e-mails, avec les régies concernées, pour le suivi du service. Ce répertoire n’est pas public. Les titres, noms d’artiste et covers peuvent apparaître pendant la diffusion. Les actualités, invitations et collaborations sans lien direct avec le dépôt reposent sur un accord facultatif distinct, confirmé par e-mail. Le refus n’empêche pas le dépôt. Chaque communication doit contenir un moyen de retrait. Les anciens dépôts ne valent pas accord. Les données techniques (horodatages, journaux de sécurité, empreintes d’IP et de navigateur) servent à prévenir les abus et à conserver la preuve des autorisations, sur la base de l’intérêt légitime de sécuriser le service et de défendre les droits. Ces empreintes restent des données personnelles. Conservation : les médias restent disponibles jusqu’à leur retrait ou leur purge. Les coordonnées, historiques et preuves de dépôt subsistent après une purge des médias pour le suivi et la défense des droits ; leurs durées maximales, les sauvegardes et les modalités d’effacement sont précisées ci-dessous par l’éditeur. Une purge de morceaux ne constitue pas un effacement de toutes les données personnelles. Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation et, lorsque applicable, la portabilité ou vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime. Vous pouvez retirer votre consentement aux communications. Écrivez au contact ci-dessous ; une vérification d’identité proportionnée peut être nécessaire. Réponse en principe sous un mois, avec prolongation motivée dans les cas prévus par le RGPD. Vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr). Les champs obligatoires du dépôt sont nécessaires à son traitement. Ne communiquez pas de données sensibles dans les messages. Les données ne sont pas vendues. Aucun entraînement d’IA à partir des dépôts n’est autorisé par le présent formulaire.

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